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 Règlement du forum (en construction)

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AuteurMessage
Zazou
Aspirant Otaku
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Messages : 158
Date d'inscription : 12/06/2009
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Localisation : Un carton =D

MessageSujet: Règlement du forum (en construction)   Ven 26 Fév - 3:06

Règlement de Manga Suki Desu

Article 1. Inscription et gestion du compte
L'équipe modératrice et administratrices se dégagent de toute responsabilité en cas d'accès au compte par un tiers. Les mineurs ne peuvent s'inscrire qu'après avoir obtenu une autorisation de leur responsable légal (parent, etc.). L'utilisation du site par un mineur reste sous l'entière responsabilité de son responsable légal. En cas de non-respect des règles, le membre sera sanctionné selon les règles établies à l'article x.

Concernant les signatures de votre messages, ne sera toléré uniquement pour les images, une hauteur n'excédant pas les 150px de hauteur. Tout contrevenant à cette règle sera sanctionné conformément à l'article x.x
Article 2. Échanges entre utilisateurs
Cet article s'applique à tous les espaces d'échanges entre utilisateurs éventuellement présents sur le site. Les propos tenus ou autres données (images, etc.) envoyées par l'utilisateur le sont sous son entière responsabilité. L'équipe d'administrateurs et modérateurs du site se réserve le droit de supprimer un élément envoyé par un utilisateur, de sa propre initiative ou après avoir été saisi par un tiers. L'utilisateur s'engage notamment à respecter les principes courants d'utilisation des systèmes de discussions, et entre autres à proscrire tout élément relevant des recommandations déontologiques du Conseil supérieur de la télématique, à savoir :
  1. Contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
  2. A caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui.
  3. Incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur orientation sexuelle, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
  4. Menaçant une personne ou un groupe de personnes.
  5. A caractère zoophile ou pédophile.
  6. A caractère urologique ou scatologique, et de manière général tout contenu dégradant ou portant atteinte à la personne humaine ou à son intégrité.
  7. Incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité.
  8. Incitant au suicide.
  9. Permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens en violation du caractère privé des correspondances.
  10. Confidentiel en vertu d'une mesure législative ou d'un acte juridique relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (et notamment, des informations internes, privilégiées, constitutives d'un délit d'initié ou relevant du secret professionnel).
  11. L'équipe d'administrateurs du site se réserve le droit de conserver des enregistrements des échanges effectués sur le site entre utilisateurs pour examen ultérieur.
Article 3. Rédaction des messages
- Le langage SMS et assimilé est strictement interdit. Le Français étant une langue assez agaçante du point de vue de l'orthographe et la grammaire, il sera toléré de faire quelques fautes. Cependant vous êtes priés de vous relire avant de poster vos messages. Les fautes d'orthographe répétitives après avertissement d'un modérateur seront sanctionnées selon les règles établies à l'article x.

- Le flood (ou envoi massif de posts sur le forum) est également à proscrire.

- Veuillez poster dans le bon forum: les forums possèdent chacun un thème bien précis. Lorsque vous donnez un titre à votre sujet, faites que ce titre résume précisément le thème abordé dans le corps de votre message. Ne pas re-poster plusieurs fois de suite votre question. Si vous avez oublié de dire quelque chose, ne postez pas une nouvelle réponse : servez-vous du bouton "Editer" à côté du message en question.

- Les smilies (ou émoticons) permettent certes de décrire les émotions de manière ludique, elles n'en restent pas moins lourdes lorsqu'elles sont sur-utilisées. Merci de ne pas en abusez, sous peine de sanction.

Toutes personnes contrevenants à ces règles sera sanctionnée selon les règles établies à l'article x.x.
Article 4. Accès aux services
L'équipe d'administrateurs du site ne garantit pas le bon fonctionnement de son service, car il s'agit d'un projet libre. L'équipe d'administrateurs du site ne peut donc pas être mise en cause si un évênnement non prévue, tel qu'un crash du serveur, un piratage, ou tout autre problème non souhaité, venait à remettre en cause l'intégrité des données stockées sur ces équipements. L'équipe d'administrateurs du site peut modifier les caractéristiques de ses services à tout moment sans prévenir ses utilisateurs. L'équipe d'administrateurs du site peut mettre fin à tout moment au service sans prévenir par une communication l'ensemble des utilisateurs. L'équipe d'administrateurs du site peut également interrompre, temporairement ou définitivement, l'accès à tout ou partie du site, notamment pour raison technique mais préviendra au préalable par une communication disponible sur le site pour l'ensemble des utilisateurs. L'équipe d'administrateurs du site ne peut apporter aucune garantie quant à la conservation des données du compte de l'utilisateur ou toute autre données liée au site du fait de l'instabilité des équipements techniques que l'équipe d'administrateurs du site utilise. Instabilité que l'équipe d'administrateurs du site ne peut maîtriser. L'utilisateur s'engage à ne pas essayer d'utiliser les services autrement que de la manière prévue par l'équipe d'administrateurs du site. En particulier l'utilisateur s'engage à ne pas tenter de causer de dommages au système ou introduire des virus ou des systèmes permettant de modifier artificiellement des informations. L'équipe d'administrateurs du site se réserve le droit de recourir à la voie légale en cas d'atteinte à l'intégrité de son système. En cas de problème d'accès au site ou à un compte, l'équipe d'administrateurs du site ne pourra pas indemniser les utilisateurs étant donné la grande diversité des moyens d'accès des utilisateurs à son service (systèmes d'exploitations différents, navigateurs différents, instabilité des équipements des utilisateurs, etc... ).
Article 5. Compte
Le multi-compte (fait de posséder plusieurs pseudonyme) est interdit quelque soit l'objectif. Toute personne contrevenant à cette règle sera sanctionné selon règles établies à l'article x.x.
Article 6. Avatars et Signatures
Pour éviter d'avoir des signatures trop encombrantes sur le forum, merci de bien utiliser une signature n'excédant pas 600x150px et 100x150px pour les avatars.
L'usurpation des avatars de l'équipe du forum sera sanctionné.

Toute personne contrevenant à ces règles sera sanctionné selon les règles établies à l'article x.x.
Article 7. Fermeture de compte
L'équipe d'administrateurs du site peut décider de résilier le compte d'un ou plusieurs utilisateur sans préavis ni justificatif. Cependant la suppression d'un compte sera uniquement la sanction en réponse à une utilisation abusive du service : triche, vol de compte, paiement frauduleux ou non respect du règlement s'il existe et de ces conditions générales. L'utilisateur peut également demander la fermeture de son compte via une procédure présente sur le site. En cas de suppression d'un compte, à l'initiative de l'utilisateur ou de l'équipe d'administrateurs du site, aucune compensation financière ou autre dédommagement ne sera donné à l'utilisateur par l'équipe d'administrateurs du site.
Article 8. Modification
L'équipe d'administrateurs du site se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales d'utilisation afin de l'adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation, et ce, sans afficher d'informations pour informer les utilisateurs. Car Manga Suki est un projet libre et ne peut pas être géré de la même manière qu'un projet professionnel. Il revient à l'utilisateur de consulter les modifications. En cas de désaccord suite à une modification, l'utilisateur peut demander la résiliation de son compte conformément à l'article 7.
Article 9. Informations personnelles
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi des données vous concernant.
Article 10. Collecte des IP
L'équipe d'administrateurs du site peut conserver et utiliser les adresses IP des utilisateurs pour identification ultérieure sous demande d'une autorité judiciaire , de police, ou toute autorité habilitée par la loi.
Article 11. Propriété
Les logiciels, jeux, pages web, scripts, et contenu graphique présents sur le site sont propriété pleine et entière de son auteur (voir la page des crédits).
Article 12. Convention de preuves
De convention expresse entre l'utilisateur et l'équipe d'administrateurs du site, les systèmes et fichiers informatiques de l'équipe d'administrateurs du site feront seuls foi.
Article 13. Les Sanctions
A venir...
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